Bail de courte durée vs Bail de 9 ans: quelles différences ?

Bail de courte durée vs bail de 9 ans en Belgique : Round 1 🥊 Prêt à découvrir qui sortira vainqueur ? Si tu cherches un logement en Belgique, tu as sûrement entendu parler de ces deux types de contrats. Le bail de courte durée, qui dure généralement moins de trois ans, est parfait si tu es en mode « je ne sais pas où je serai dans un an » ou si tu as besoin de flexibilité. En revanche, le bail de 9 ans te garantit une stabilité à toute épreuve, idéal pour ceux qui veulent vraiment s’installer. Alors, prêt à plonger dans l’arène et à peser le pour et le contre ?

Comment fonctionne un bail de courte durée ?

Le bail de courte durée en Belgique est un contrat de location qui dure moins de trois ans. Certains baux locatifs peuvent durer de quelques mois à 3 ans ⏳

Contrairement au bail 9 ans (le standard à long terme), un bail de courte durée n’offre pas la même stabilité, mais il brille par sa flexibilité.

Ce type de contrat est donc idéal si tu es en transition, que tu sors d’un divorce, ou que tu as des projets à court terme.

En gros, tu n’as pas à t’engager sur une longue période tout en bénéficiant d’un cadre légal 🖼️

Durée et renouvellement 

En Belgique, la durée d’un bail courte durée se situe entre 3 mois et 3 ans.

Après cette période, tu peux le renouveler, mais il faut que ce soit écrit noir sur blanc dans le contrat initial. Les baux de courte durée ne se renouvellent pas automatiquement ❌

En Wallonie, un bail de courte durée peut être prolongé sous certaines conditions :

• ✌️ Deux fois : Un bail de courte durée peut être prolongé deux fois (une fois pour les baux de courte durée conclus avant le 1ᵉʳ septembre 2018).
• ✍️ Par écrit : Le prolongement doit être effectué par écrit.
• = Aux mêmes conditions : Le renouvellement doit se faire aux mêmes conditions que celles prévues dans le contrat initial (exemple : le loyer doit être le même avec l’indexation).
• ⏰ Durée totale : La durée totale maximale ne peut pas dépasser trois ans.

À Bruxelles, la prolongation du contrat de location peut se faire plus de deux fois, tandis qu’en Flandre, on autorise de prolonger une seule fois le contrat de bail, en ne dépassant pas une durée totale de 3 ans.

Avantages pour le locataire et le propriétaire

Pour un locataire, le bail courte durée, c’est la liberté 😎

Tu peux changer de logement plus facilement sans t’engager à long terme. C’est top pour ceux qui ne savent pas encore où ils se voient dans quelques années.

Du côté du propriétaire, c’est aussi pratique.

En effet, ce type de bail permet de récupérer le bien rapidement, de le relouer ou de réajuster les conditions plus souvent. Et en cas de besoin, rompre le contrat est plus simple, même si quelques règles sont à respecter.

Obligations et restrictions

Les obligations liées à un bail courte durée sont souvent moins strictes qu’avec un bail 9 ans, mais il y a quand même quelques règles à suivre 👇

• Délai de préavis

Le délai de préavis pour résilier le bail à son échéance (c’est-à-dire à la date d’anniversaire du bail) est de 3 mois pour le propriétaire et pour le locataire.

• Résiliation anticipée

Si tu veux quitter ton logement avant la fin du bail, tu dois prévenir ton propriétaire 3 mois à l’avance et payer une indemnité d’un mois de loyer. Même chose pour le propriétaire qui veut résilier le bail.

Attention : Pendant la première année, le propriétaire ne peut pas résilier le contrat. Dès la deuxième année, il peut le faire, mais seulement pour des raisons d’occupation personnelle ou pour loger un proche.

• Enregistrement du bail

En Belgique, un bail de courte durée doit être enregistré. Si ce n’est pas fait, tu peux exiger l’enregistrement sous 1 mois.

Sans cet enregistrement, tu as le droit de quitter le logement sans préavis ni indemnité 📦🚚

Comment fonctionne un bail de 9 ans ?

Un bail de 9 ans, comme son nom l’indique, te lie pour une période de neuf ans ou plus 🏠

Ce qu’on appelle parfois le bail 3-6-9, car il peut être résilié à l’issue de 3, 6 ou 9 ans, avec quelques règles à suivre.

Si le contrat ne précise pas de durée, il est automatiquement considéré comme un bail de 9 ans.

Ce type de bail longue durée est très populaire pour les logements résidentiels, car il offre une vraie sécurité pour le locataire.

Si tu veux te poser quelque part pour longtemps sans avoir peur de devoir déménager rapidement, c’est la solution. Le propriétaire, quant à lui, profite d’un long engagement, lui garantissant des revenus locatifs stables.

Durée et conditions de renouvellement

Le bail de 9 ans commence le jour où tu signes le contrat 📄

À la fin de la durée de ton contrat, si personne ne souhaite le résilier, le bail est automatiquement renouvelé pour une période de 3 ans.

Voici comment ça marche :

• Le renouvellement peut être fait tacitement (sans nouvelle signature) ou en rédigeant un nouveau contrat.
• Si aucune des parties (locataire ou propriétaire) ne prend de décision à l’échéance, le bail repart sur 3 ans, avec les mêmes conditions.

Avantages pour le locataire et le propriétaire

Pour toi, locataire, le principal avantage d’un bail de 9 ans, c’est la tranquillité 😌

Pas besoin de te stresser à déménager tous les deux ans. C’est super pratique si tu veux t’installer à long terme, surtout si tu as une famille. De plus, ce type de contrat te protège contre les augmentations abusives de loyer et contre les résiliations non justifiées.

Du côté du propriétaire, avoir un locataire sur une longue durée, c’est l’assurance de revenus stables.

Pas besoin de chercher constamment de nouveaux locataires. Cependant, ça implique aussi des obligations comme l’entretien du logement et le respect des termes du contrat.

Bref, tout est cadré !

Obligations et droits légaux

• Délai de préavis

Si le locataire veut mettre fin à son bail, il doit prévenir son propriétaire au moins 3 mois avant la fin du contrat.

De son côté, le propriétaire doit respecter un préavis de 6 mois.

• Résiliation anticipée

Si tu décides de partir avant la fin du bail, tu dois respecter un préavis de 3 mois et payer une indemnité, en fonction de l’année de rupture 💔:

• 3 mois de loyer si tu pars durant la première année,
• 2 mois de loyer durant la deuxième année,
• 1 mois de loyer durant la troisième année.

En l’absence d’un bail enregistré, le locataire ne doit pas respecter le délai de préavis et ne doit pas payer d’indemnité.

Du côté du propriétaire, il peut résilier le bail avant son échéance seulement pour certaines raisons :

• Occupation personnelle ou pour loger un membre de sa famille (avec un préavis de 6 mois),
• Travaux dans le logement (après 3 ou 6 ans avec un préavis de 6 mois),
• Sans raison particulière, au bout de 3 ou 6 ans, mais avec une indemnité de 9 mois (si fin du premier triennat) ou 6 mois (si fin du second triennat).

Bail de courte durée VS Bail de 9 ans : 3 principales différences

Pour résumer, que tu optes pour un bail de courte durée ou un bail de 9 ans, chaque option a ses avantages et ses inconvénients. Le bail de courte durée te donne la flexibilité nécessaire si tu es en période de transition ou si tu veux éviter un engagement à long terme. En revanche, le bail de 9 ans t’apporte la sécurité et la tranquillité d’esprit que beaucoup recherchent pour s’installer durablement. En fin de compte, le choix entre bail courte durée vs bail de 9 ans dépend de tes besoins et de tes projets de vie.