Un divorce, une séparation, ça arrive aux meilleurs. Alors par où commencer quand ton conte de fées a tourné en eau de boudin 😭 💔 ? Que faire du logement familial ? Comment trouver un logement d’urgence ? Pour t’aider à prendre en main ta nouvelle vie, on t’explique les principes de base du divorce en Belgique et les solutions s’offrent à toi pour résoudre l’épineuse question du logement. Haut les cœurs !
Divorce en Belgique : ce qu’il faut savoir
Qu’on soit mariés ou cohabitants, il y a des procédures à suivre pour une séparation ou un divorce en Belgique : c’est la procédure de divorce ou la procédure de séparation.
Quelles procédures de divorce en Belgique ?
Il existe 2 formes de divorce en Belgique :
👉 le divorce par consentement mutuel : c’est celui qu’on choisira quand on n’est pas en situation de conflit total, qu’on peut encore discuter raisonnablement et se mettre d’accord pour régler la suite. Le notaire t’aidera à couler tous ces accords dans une convention de divorce. 📝 Même si tout se passe ‘bien’, cette procédure prend au moins 6 mois.
👉 le divorce pour désunion irrémédiable : quand la situation est explosive 💣, qu’il n’y a plus moyen de discuter ou que ces discussions sont totalement bloquées sur un ou différents points, il te faudra prendre un avocat et entamer une procédure de divorce pour désunion irrémédiable devant le tribunal. 👩⚖️ Dans ce cas-ci, la durée de la procédure peut beaucoup varier, en fonction de la situation et des désaccords.
Vous avez des enfants ? 👨👩👧👧 Vous devrez vous mettre d’accord sur l’organisation de la garde des enfants, l’hébergement et le versement éventuel d’une pension alimentaire.
Procédure de séparation en Belgique
Pour mettre fin à la cohabitation légale, un des deux cohabitants doit rédiger une déclaration écrite pour indiquer sa volonté d’y mettre fin. La procédure est donc beaucoup plus simple que pour le divorce et peut être décidée de façon unilatérale.
En tant que futurs ex-cohabitants, vous conviendrez des modalités de votre séparation, de la répartition de vos biens (et de vos dettes), de la garde des enfants si vous en avez, de qui gardera éventuellement le logement familial, etc. Pour t’inspirer, tu peux consulter des exemples de conventions de divorce par consentement mutuel, même si aucun document de ce type n’est obligatoire dans le cas d’une rupture de cohabitation légale.
Séparation de fait
Faut-il absolument divorcer ou mettre fin à la cohabitation légale immédiatement ? Non ! Si ton couple traverse une mauvaise passe, mais que vous n’êtes pas encore sûrs de vouloir divorcer ou vous séparer définitivement, vous pouvez vivre séparément pendant un moment. C’est ce qu’on appelle une séparation de fait.
Par contre, attention, si la situation perdure et s’officialise (changement de domicile), pense à te renseigner sur les implications pour certains aspects comme le chômage et la déclaration fiscale, par exemple.
Dès qu’un couple vit en situation de séparation de fait depuis au moins 6 mois et que vous êtes tous les deux d’accord pour divorcer, le juge peut prononcer le divorce pour désunion irrémédiable. Si vous vivez séparés depuis plus d’un an, le juge pourra prononcer le divorce même si l’autre partie n’est pas d’accord pour divorcer.
Envie d’en savoir plus ?
👉 Ce site contient une mine d’information à propos des procédures de divorce et de séparation. 👨💻
👉 Ce blog t’en apprendra plus sur les coûts d’un divorce en Belgique. 💶
👉 Si nécessaire, consulte un avocat. 👨⚖️
Séparation et divorce : quid du logement ?
Quand on divorce ou qu’on se sépare, la première question qu’on se pose généralement, c’est : où vais-je m’installer ? 🤷♀️
Les choses se compliquent encore plus quand on a acheté ensemble. Vaut-il mieux revendre ou garder le logement familial ? Et dans ce dernier cas, qui garde le logement ? Autant de questions auxquelles il peut être compliqué de répondre, d’autant plus que la solution idéale sera différente pour chaque couple en rupture. Là aussi, ton notaire ou ton avocat pourra te conseiller. Tu devras de toute façon passer par un notaire si :
- vous devez vous mettre d’accord sur le partage du logement 🏡 Celui qui garde le logement devra indemniser l'autre. S’il y a un prêt hypothécaire en cours, la banque devra marquer son accord. Les modalités de reprise seront stipulées dans la convention de divorce.
- vous ne parvenez pas à vous entendre sur l’attribution du logement ou plus généralement sur le partage de vos biens et de vos dettes 💰. Sache que concernant le logement, un des deux époux peut s'adresser au Tribunal en lui demandant un droit de préférence pour reprendre l'immeuble commun. Le Tribunal tranchera en fonction de certains critères ; c’est ce qu’on appelle l’attribution préférentielle du logement.
La location : solution idéale après un divorce
Dans tous les cas, la location est la meilleure solution quand on cherche à se reloger rapidement, voire temporairement. Voici pourquoi :
✅ Solution rapide : en quelques semaines, on peut avoir déménagé. Dans le cas d’un gros clash, certains optent même pour un logement temporaire dans un Airbnb ou un logement de type AppartHotel.
✅ Solution flexible : trouver un appart ou une maison à louer peut aller très vite, et on peut également en sortir très rapidement (attention tout de même au délai de préavis légal). L’idéal donc pour te poser, le temps de voir venir. Car la vie évolue : tu serais étonné(e) de voir à quel point on peut vite se réconcilier, se recaser, voire se retrouver avec une famille recomposée. 👩👧 ➡ 👨👩👧👧
Après un divorce ou une séparation, certaines personnes se tournent même vers la colocation, pourquoi pas ? Se retrouver seul(e) après avoir passé des années en couple, ça peut être déprimant. La coloc offre une compagnie bienvenue qui pourra te changer les idées (sans pour autant devoir tourner au Divorce Club, hein 😜).
Logement d’urgence
Ton divorce ou ta séparation te met dans une situation financière compliquée ? Tu ne penses pas pouvoir assumer un loyer seul(e) ? Renseigne-toi sur les possibilités d’accès à un logement social ou à un logement d’urgence, ou encore sur les aides financières disponibles. Et si tu n’as pas d’enfants à garder en alternance, n’oublie pas qu’outre son côté convivial, la coloc est aussi une solution économique. 💶
💡 Tu décides de louer un bien, seul(e) ou en colocation ? N’hésite pas à utiliser notre check-list pour organiser ton déménagement. Et n’oublie pas de souscrire une assurance locataire ou une assurance colocataire. Entre nous, avec ton divorce ou ta séparation, tu dois en avoir ras-le-bol de la paperasse. On a bien compris ça chez Flora, alors on te propose une assurance sans prise de tête :
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- assurance par abonnement mensuel 📝📆
- si vous étiez locataires avec ton ex, on s’occupe même de la résiliation de l’ancien contrat d’assurance incendie locataire ✂
En tous cas, le divorce, que ce soit en Belgique ou ailleurs d’ailleurs, ça demande un sacré courage et beaucoup de patience. Alors, on t’envoie le meilleur pour cette période compliquée ! 💚