Quels animaux la loi permet-elle de détenir dans un appartement ?
On a dressé la liste des animaux insolites que la loi t’autorise à détenir dans ton petit nid douillet !
Avoir un animal de compagnie dans un appartement est une préoccupation pour bon nombre de locataires. Que dit la loi en Belgique ? Le Code civil belge abonde de lois absurdes qui font sourire… Pour ton plaisir, nous nous sommes penchés sur l’une d’elles. Aujourd’hui, on passe un peu du coq à l’âne en parcourant cette liste d’animaux que la loi nous autorise à détenir dans nos petits nids douillets. Parlons d’âne, justement…
Un locataire peut-il avoir un animal de compagnie dans son appartement en Belgique ?
Lorsque l’on se demande si un locataire a le droit d’accueillir un animal de compagnie dans son appartement en Belgique, la réponse n’est pas aussi tranchée qu’on pourrait le penser.
Les animaux et les propriétaires ne sont pas toujours les meilleurs amis du monde, c’est un fait.
En Belgique, un propriétaire peut-il empêcher un locataire d’adopter un animal de compagnie ? La réponse à cette question est tout sauf simple.
En réalité, le Code civil belge ne stipule pas explicitement que les citoyens ont le droit de cohabiter avec des animaux domestiques. Cependant, la loi reconnaît le droit fondamental de toute personne au respect de sa vie privée, de sa vie familiale et de son domicile.
L’Article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme confère au locataire certaines libertés, dont la possibilité de posséder un animal de compagnie. Cependant, il est important de souligner que cette décision doit être prise en accord avec le propriétaire.
Si Marcel, le propriétaire, n’aime pas l’idée d’accueillir Serge le lama 🦙 dans son appartement, il peut inclure une clause d’interdiction dans le contrat de bail. Souvent, propriétaires et locataires cherchent à trouver un terrain d’entente. Peut-être que tu ne le persuaderas pas de changer d’avis à propos du lama, mais la plupart des juges se montrent plus conciliants quand il s’agit d’un doux petit chat… 🐯
La seule restriction valable concernant les animaux de compagnie est celle qui figure dans le règlement d’ordre intérieur de l’immeuble à appartements. Bien que ce document n’évoque pas que de bons souvenirs d’école, il vise à préserver une bonne entente entre les occupants. Si, lors de l’élaboration de ce règlement, les propriétaires décident d’interdire les animaux de compagnie (par exemple, pour éviter des nuisances), alors aucun locataire ne pourra héberger un animal de compagnie dans le bâtiment. 😅
Quels sont les animaux de compagnie autorisés dans un appartement en Belgique ?
Lorsqu’on se demande quels sont les animaux de compagnie autorisés dans un appartement en Belgique, il est essentiel de connaître les règles en vigueur. Une liste comprenant 63 espèces autorisées en Belgique a été établie à cet effet. Tu la retrouveras ici.
Ton propriétaire peut en principe t’interdire d’accueillir un animal de compagnie dans ton appartement. Cependant, cette interdiction doit être justifiée et raisonnable.
Mais que signifie exactement cela ? 🤔
En d’autres termes, ton propriétaire ne peut pas te priver de la possibilité de prendre n’importe quel animal. Son interdiction doit être fondée sur des motifs valables.
Par exemple, s’il s’oppose à ce que tu aies un chien, il doit pouvoir présenter une justification légitime, telle qu’un espace de vie trop restreint ou des préoccupations concernant les dommages éventuels aux sols en parquet.
Dans cette liste des animaux autorisés en Belgique, tu retrouveras les compagnons classiques tels que les chiens, les chats, les lapins, les canaris, et même les hamsters. Cependant, tu seras peut-être surpris de découvrir quelques compagnons un peu plus insolites… 🐾
Quels animaux insolites pour une colocation bestiale ?
Plutôt alpaga ou chien de prairie ?
Analysons de plus près l’arrêté royal du 16 juillet 2009, qui contient ladite « liste positive ». Cette liste comporte 42 espèces de mammifères pouvant être légalement détenus en Belgique en tant qu’animaux de compagnie. On te l’a déjà un peu spoilé dans l’introduction, mais commençons par le premier…
Un âne
Il y en a un dans chaque bande de potes. Et tu sais ce qu’on dit, si tu ne sais pas qui de tes amis est l’âne du groupe…
Un sika 🦌
Un bambi adulte pour décorer majestueusement les murs de ton nouvel appart’ ? Passe au niveau supérieur en regardant la télé aux côtés d’un vrai cerf, en chair et en os.
Une mérione 🐭
Les mériones sont de petits rongeurs qui ont besoin de beaucoup de place pour s’amuser. Elles adorent les lustres, les étagères et les tableaux.
Un bouquetin 🐐
Plus besoin d’aller dans les Alpes pour espérer apercevoir ce cousin de la chèvre. Il te suffit de lui aménager un coin dans ton salon.
Un alpaga 🦙
Cette mignonne petite peluche qu’on caresserait bien toute la journée a toujours été en compétition de popularité avec son faux jumeau, le lama. Heureusement, tu ne devras pas choisir ton préféré, puisque tu peux légalement détenir les deux !
Un bœuf 🐂
Si tu cherches le moyen ultime de convaincre tes amis carnivores de passer au végétarisme, mets-les nez à nez avec ton Filet Pur grandeur nature. Une méthode infaillible !
Un buffle d’Asie 🐃
On a gardé le meilleur pour la fin : si tu veux vraiment impressionner tes abonnés avec un fidèle compagnon unique en son genre, ne cherche pas plus loin. Cette brave bête va faire exploser les compteurs de tes réseaux.
L’autorisation d’avoir animal de compagnie est souvent un critère primordial pour les locataires en quête d’un appartement. Il est donc important de connaître la législation et de discuter avec chaque propriétaire. En Belgique, chaque citoyen est en droit d’avoir un animal de compagnie. C’est la loi ! Toutefois, le contrat de bail déterminera dans quelle mesure tu pourras cette cohabitation en place.