fbpx

Quels animaux insolites la loi permet-elle de détenir dans un appartement ?

On a dressé la liste des animaux insolites que la loi t’autorise à détenir dans ton petit nid douillet !

Le Code civil belge abonde de lois absurdes qui font sourire… Pour ton plaisir (et parce qu’on cherchait une excuse pour utiliser tout plein d’émojis animaux), nous nous sommes penchés sur l’une d’elles. Aujourd’hui, on passe un peu du coq à l’âne en parcourant cette liste d’animaux que la loi nous autorise à détenir dans nos petits nids douillets. Parlons d’âne, justement…

Légal ou légitime ?

Flora aime joindre l’utile à l’agréable. Tu t’es déjà demandé ce que stipulait la loi au sujet des animaux de compagnie d’un locataire ? En tout cas, nous avons reçu cette question à plusieurs reprises et lorsqu’il s’agit du sort de notre compagnon à quatre pattes, nos poils se hérissent. 🐶 🐱 🕷

La vérité est qu’il n’est écrit nulle part dans le Code civil que les citoyens ont le droit de garder des animaux de compagnie. Cependant, la loi proclame le droit de toute personne au respect de sa vie privée et familiale et de son domicile. Pour les amateurs de Trivial Pursuit, cette loi se retrouve à l’Article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme. Avec un peu de logique (ou une vocation évidente au métier d’avocat), tu vois déjà où on veut en venir.

Tu t’es déjà demandé ce que stipulait la loi au sujet des animaux de compagnie d’un locataire ?

C’est écrit dans le contrat !

L’Article 8 accorde en effet au locataire un certain nombre de libertés, et la détention d’animaux de compagnie peut en faire partie. On précise bien « peut », car la décision doit être prise avec l’accord du propriétaire. Si Marcel le proprio ne veut pas de Serge le lama 🦙 dans son appartement, il peut le spécifier dans le contrat de bail. Souvent, le propriétaire et le locataire essaient de se mettre d’accord. Tu ne lui feras peut-être pas changer d’avis sur le lama, mais la plupart des juges ferment les yeux sur un gentil petit chat… 🐯

La seule clause d’interdiction valide des animaux de compagnie est celle qui se trouve dans le règlement d’ordre intérieur. Ce document (dont le nom ne rappelle pas que de bons souvenirs d’école) vise à maintenir une bonne entente entre les occupants d’un immeuble à appartements. Si, lors de l’élaboration de ce règlement, les propriétaires votent pour interdire les animaux de compagnie (pour éviter des nuisances, par exemple), aucun locataire ne peut garder d’animal de compagnie dans le bâtiment. 😢

Le règlement d’ordre intérieur est ce document visant à maintenir une bonne entente entre les occupants d’un immeuble à appartements.

Plutôt alpaga ou chien de prairie ?

Analysons de plus près l’arrêté royal du 16 juillet 2009, qui contient ladite « liste positive ». Cette liste comporte 42 espèces de mammifères pouvant être légalement détenus en Belgique en tant qu’animaux de compagnie. On te l’a déjà un peu spoilé dans l’introduction, mais commençons par le premier…

Un âne

Il y en a un dans chaque bande de potes. Et tu sais ce qu’on dit, si tu ne sais pas qui de tes amis est l’âne du groupe…

Un sika 🦌

Un bambi adulte pour décorer majestueusement les murs de ton nouvel appart’ ? Passe au niveau supérieur en regardant la télé aux côtés d’un vrai cerf, en chair et en os.

Une mérione 🐭

Les mériones sont de petits rongeurs qui ont besoin de beaucoup de place pour s’amuser. Elles adorent les lustres, les étagères et les tableaux.

Un bouquetin 🐐

Plus besoin d’aller dans les Alpes pour espérer apercevoir ce cousin de la chèvre. Il te suffit de lui aménager un coin dans ton salon.

Un alpaga 🦙

Cette mignonne petite peluche qu’on caresserait bien toute la journée a toujours été en compétition de popularité avec son faux jumeau, le lama. Heureusement, tu ne devras pas choisir ton préféré, puisque tu peux légalement détenir les deux !

Un bœuf 🐂

Si tu cherches le moyen ultime de convaincre tes amis carnivores de passer au végétarisme, mets-les nez à nez avec ton Filet Pur grandeur nature. Une méthode infaillible !

Un buffle d’Asie 🐃

On a gardé le meilleur pour la fin : si tu veux vraiment impressionner tes abonnés avec un fidèle compagnon unique en son genre, ne cherche pas plus loin. Cette brave bête va faire exploser les compteurs de tes réseaux.

Colocation bestiale

La présence de Rudi le Bœuf dans ton salon ne fera certainement pas rire Marcel 👨‍🦰 , mais peut-être que Scooby le Gentil réussira à lui faire les yeux doux. Si tu ne trouves aucun terrain d’entente avec Marcel, tu trouveras toujours un propriétaire qui aime les animaux. Les bons compromis font les bons amis — et ça rime ! Si tu veux découvrir tous nos trucs et astuces pour éviter les relations vaches avec Marcel le proprio, consulte les autres articles du blog de Flora.

En savoir plus…

Ces articles pourraient t'intéresser